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DenisBouchra

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Note à lire sur la lecture des fichiers au format PDF

Bonjour, je me prénomme Denis et j'ai créé ce site suite à un manque total d'informations auprès des diverses administrations ainsi que sur le Web lorsque nous avons fait les démarches de notre mariage au Maroc.

Pour faire toutes ces démarches, il faut prévoir au minimum deux séjours au Maroc. 

• Pendant mon premier séjour, nous avons fait ...( + d'informations après abonnement)
• Pendant mon deuxième séjour, nous avons fait ...( + d'informations après abonnement) 

 Bien entendu, tout ce qui suit est informatif . C’est ce qu’il s’est passé pour notre mariage, cela se passera peut-être un peu différemment pour le votre, mais le but de ce site Web est de vous expliquer comment faire, quoi présenter et auprès de quelle administration. Vous vous posez sûrement de nombreuses questions sur les formalités du mariage franco-marocain, et bien en lisant les pages de ce site, vous trouverez pratiquement toutes les réponses. Un résumé des pages des abonnés est visible après le tableau d'abonnement ou bien en cliquant sur ce lien. Pour avoir accès total aux pages d'explications, il faut vous abonner. Voir les formalités d'abonnement ci-dessous. 

EXPLICATIONS et ABONNEMENT(Index)

Vous n'êtes pas convaincus de l'utilité de ce site. Consultez son Livre d'Or (Cliquez ici), c'est une page de remerciements d'anciens abonnés. 
Vous êtes réticents sur le prix d'abonnement alors voici un tableau de comparaison de prix (Cliquez ici).
Vous cherchez quelque chose de particulier, voici deux moteurs de recherches sur le contenu du site (Cliquez ici).

Explication en image pour le paiement et la saisie du code Cliquez ici pour voir le visuel

N/B : Suite à des réclamations concernant le paiement par Allopass et afin d'éviter le renouvellement de ces problèmes, nous vous demandons de faire des copies d'écran de vos transactions et de noter exactement l'heure et le jour de votre paiement. Cela vous sera réclamé si vous faites une réclamation.
Voici 3 cadres d'abonnement correspondant à 3 différents modes de paiement. Si vous rencontrez des problèmes de paiement ou d'accès, veuillez nous contacter en cliquant sur le logo contact ci-après.
1/- Premier cadre d'abonnement. Pour prendre un abonnement de 15 jours (1€), 30 jours (1€50), 90 jours (4€), 180 jours (6€) ou une année (10€) en payant avec une carte bancaire ou une carte Neosurf (Carte prépayée vendue dans certains bureaux de tabac). Voir sur le site www.neosurf.info pour connaître la liste des revendeurs. Entrez votre pass abonné ATTENTION TRES IMPORTANT : POUR UTILISER VOTRE CODE, VOUS DEVEZ LE SAISIR DANS LE CADRE AYANT SERVI AU PAIEMENT.Exemple : Si vous payez avec le script du cadre 2, il faudra utiliser le script du cadre 2 pour saisir votre code d'accès.	2/- Deuxième cadre de paiement. Pour prendre un abonnement de 60 jours en payant par appel audiotel (1,80 euro) depuis la France ou par SMS de France (2 euros) ou par SMS du Maroc (16 Dh). Solution de micro paiement sécurisé Securised micro payment solution Pour acheter ce contenu, insérez le code obtenu en cliquant sur le drapeau de votre pays To buy this content, insert your access code obtained by clicking on your country flag
3/- Troisième cadre de paiement servant à payer à la durée par appel audiotel depuis la France, la Suisse, la Belgique, le Luxembourg. Pour utiliser un code à la durée, il faut cliquer sur Connexion ci-dessous, choisir la langue, le pays puis Utiliser un accès différé.

Extrait de la convention franco-marocaine.

Les mariages mixtes entre marocains et français sont régis par un texte spécial qui est la convention franco-marocaine et qui impose un régime assez particulier quant aux conditions de forme.

En effet, cette convention fait état de deux situations différentes :

- le mariage est célébré au Maroc  ( + d'informations après abonnement ).

- le mariage est célébré en France, ( + d'informations après abonnement ).  

NOTA : Si vous avez la double nationalité (française et marocaine), vous avez le choix de vous marier selon votre nationalité. Si vous vous mariez en tant que français alors vous devez respecter toutes les étapes suivantes. Il en est de même que vous soyez une femme (sauf la conversion) ou un homme. En tant que marocain, vous vous marierez en évitant quelques procédures administratives marocaines, mais vous devez respecter les autres étapes du mariage franco-marocain. ( + d'informations après abonnement )

LES ETAPES AU MAROC

 ETAPE 1 : CERTIFICAT DE CAPACITE A MARIAGE 

Pour pouvoir se marier en pays étranger, le ressortissant français doit avoir un certificat de Capacité à Mariage (CCM) qu’il demande au consulat de France dans le pays dont le conjoint étranger dépend. Donc dans notre cas, au consulat de France au Maroc.

Les consulats français se référent aux articles de loi 170 et 171, mais que dit cette loi : + d'informations après abonnement.  

LIEU : Au Maroc (Consulat de France du lieu de résidence du conjoint marocain) 

DELAI : Obtention des documents : 45 jours pour avoir la capacité après le dépôt du dossier.

CONSEIL :    Important, consultez les sites suivants pour avoir des informations officielles :

La totalité de la liste des sites à consulter sera visible après abonnement.

COMMENT FAIRE POUR DEPOSER CETTE DEMANDE AUPRES DU CONSULAT DE FRANCE AU MAROC :

Réunir tous les documents nécessaires (Ne rien oublier).

Après avoir remis tous les papiers, il faut attendre environ 45 jours pour avoir une réponse.

DOCUMENTS :  Pièces à produire par les futurs mariés.

Les explications et la liste des pièces à produire par les futurs époux sont visibles après abonnement.
Explications sur : La publication des bans. Les régimes matrimoniaux français et marocains. Le certificat de célibat. Le certificat de fiançailles. Le certificat de nationalité française et ses avantages. Les contrats de mariage.

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 ETAPE 2 : CONVERSION A L’ISLAM

         Au Maroc, l’Islam oblige tout homme non musulman à se convertir à l’Islam pour marier une femme musulmane. Par contre un homme musulman peut marier une chrétienne, une juive et bien sur une musulmane mais pas une athée ou autre religion.

LIEU : Au Maroc (en 8 jours environ vous avez votre acte de conversion) 

Les explications et la liste des pièces à produire par les futurs époux sont visibles après abonnement.

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 ETAPE 3 : AUTORISATION DU PROCUREUR DU ROI

  Le mariage d'un(e) ressortissant(e) marocain(e) avec un(e) étranger(e) doit obtenir l'aval du procureur du Roi près la Cour d’Appel du Royaume. C'est un document indispensable pour pouvoir vous marier. 

LIEU : Au Maroc (Tribunal de 1^ère Instance) 

DELAI : Obtention des documents : 5 à 15 jours.

CONSEIL : ATTENTION POUR LE CONJOINT FRANÇAIS DE NE PAS OUBLIER UN DOCUMENT A EMPORTER (ETAPES 3-4-5) 

DOCUMENTS :  Les explications sur l'autorisation du procureur du roi, le casier judiciaire n° 3, la fiche anthropométrique et la liste des pièces à produire par les futurs époux sont visibles après abonnement.

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 ETAPE 4 : MARIAGE

A la fin de cette étape, vous serez mariés pour le Royaume du Maroc. Mais pas encore pour l'Etat Français…

LIEU : Au Maroc.

DELAI : Obtention des documents : 5 à 15 jours.

CONSEIL : Il vous faut un témoin pour le mariage, le wali (en principe vous avez la famille, impérativement le père de la mariée s’il est vivant ou son frère. Si vous n'avez personne, demandez à une personne présente de bien vouloir être témoin…).

DOCUMENTS :  Les explications et autres conseils sur le mariage adoulaire, la légalisation et la liste des pièces à produire par les futurs époux sont visibles après abonnement.

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  ETAPE 5 : DEMANDE DE TRANSCRIPTION DE L’ACTE DE MARIAGE ADOULAIRE

  Pour que votre mariage soit reconnu par la France, il doit être transcrit dans les registres de l'état-civil français ainsi votre épouse pourra obtenir un visa de conjoint. Vous devez donc faire enregistrer votre mariage au Consulat de France au Maroc dont vous dépendez.

LIEU :         Au Maroc (Consulat de France)

DELAI :       Obtention des documents pour déposer la demande de transcription : 2-3 jours.

CONSEIL :   Les conseils sont visibles après abonnement.

Pièces à produire en vue de la transcription d'un mariage célébré devant les autorités marocaines.

Les explications sur la transcription, le refus d'une transcription, l'enquête du procureur de la République, l'assignation à comparaître et la liste des pièces à produire par les futurs époux sont visibles après abonnement.

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  ETAPE 6 : DEMANDE DE VISA DE CONJOINT

Info utile : L’obtention du visa de conjoint est une condition nécessaire pour que la carte de séjour soit délivrée à votre conjoint(e).

Lieu : Maroc

Délai : 3 jours si vous avez tout.

Conseil : Autres conseils visibles après abonnement.

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 ETAPE 7 : LES RECOURS CONTRE UN REFUS DE VISA

On ne peut faire un recours que si l’on a obtenu une réponse négative par courrier émanant du consulat.

Il existe trois recours :

• 1-  Le recours gracieux.              + d’informations sur les recours visibles après abonnement.
• 2- Le recours auprès de la COMMISSION DE RECOURS CONTRE LES DECISIONS DE REFUS DE VISA D’ENTREE EN FRANCE
• 3- Le recours contentieux.

LES ETAPES EN FRANCE

 ETAPE : LES DEMARCHES DU CONJOINT EN FRANCE

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 UNE PAGE OUTILS PRATIQUES & ANTI-DEPAYSEMENT

Une page d'informations pratiques sur les divers moyens existant pour éviter le dépaysement au conjoint marocain. Accès à un petit dictionnaire culinaire de traduction franco-arabe/marocain. La météo en France et au maghreb. Un clavier virtuel arabe.

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 DETENTE & JEUX

Après toutes ces démarches épuisantes, vous pourrez vous détendre et jouer à des petits jeux pour oublier ce stress.

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 LIENS DIVERS :

	Voyage France à Maroc, Europe en autocar : www.eurolines.fr

Voyage Maroc à France, Europe en autocar : http://www.ctm.co.ma ou l’agence SUPRATOURS  au 12, Rue Abderrahmane El Ghafiki à RABAT – AGDAL  TEL: 037 77 65 20 / 27   FAX: 037 77 64 95

	Billets d’avion : www.opodo.fr

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	Denis D. a beaucoup travaillé sur cette page web pour vous rendre service.

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